La tromperie dans les contrats d’exploitation et de maintenance. الغرر في عقود الصيانة والتشغيل

La louange est à Allah, que la prière, la paix et la bénédiction d’Allah soient sur Son Prophète, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons.

Ceci étant dit,

En gros les contrats de maintenance sont de deux types :

- Premier type : Les contrats de maintenance périodiques préventifs, il y a un accord entre les deux parties contractantes : la société de maintenance examine l’équipement sur les lieux stipulés dans le contrat et s’assure de son bon état, de son bon fonctionnement, de la qualité d’exécution, qu’il convient bien, ainsi que de changer les pièces d’usure et ce conformément à un emploi du temps défini, avec des échéances décidées communément. Ce genre de contrat est permis, car la base concernant les transactions c’est la permission et que le besoin implique de tels contrats, il n’y a pas de tromperie donc c’est admissible.

- Second type : Les contrats de maintenance en cas d’accident imprévu, il y a un accord entre les deux parties contractantes : la société de maintenance doit réparer les pannes qui surviennent, les défauts ou les dégâts concernant l’objet stipulé dans le contrat de maintenance. De deux choses l’une, soit l’accord porte sur une obligation de moyens (mettre en œuvre les efforts pour réparer la panne), soit sur une obligation de résultat (devoir réparer à tout prix quitte à devoir acheter les pièces ou autres). Dans le premier cas le contrat de maintenance est permis, en revanche dans le second un tel contrat de maintenance n’est pas permis car il contient une tromperie grossière, qui fait que ce contrat est similaire à un jeu de hasard, ce qui est interdit par le Coran, la Sunnah et le consensus.

Votre frère

Dr Khâlid Al-Muslih

13/11/1424 H