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Fatwas / La zakat / La zakat est-elle obligatoire sur une parcelle de terre d’habitation ?

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Question

La zakat est-elle obligatoire sur une parcelle de terre d’habitation ?

هل تجب الزكاة على قطعة الأرض السكنية؟

Réponse

La louange est à Allah, que la prière, la paix et la bénédiction d’Allah soit sur Son Prophète, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons.

Ceci étant dit,

La question de la zakat concernant les biens immobiliers et mobiliers pour lesquels on doit acquitter la zakat du fait d’une utilisation commerciale, c’est-à-dire les choses avec lesquelles on commerce, demande à ce que l’on regarde l’acquisition. Ces choses ont-elles été acquises avec l’intention d’en faire commerce ou non ? Si l’acquisition s’est faite avec l’intention d’en faire du commerce, alors le bien est sujet à la zakat lorsqu’une année est passée sur la base de l’acquisition du montant d’origine qui a servi à l’achat. Mais si l’acquisition s’est faite suite à un besoin, une utilité, puis que le bien a été mis en vente par la suite, ou encore que l’acquisition a eut lieu sans que l’on choisisse, comme c’est le cas lors d’un héritage ou d’un don, dans un tel cas le bien n’est pas assujetti à la zakat même si l’on commerce avec par la suite.

Concernant les biens qui sont assujettis à la zakat du fait qu’ils sont des biens avec lesquels on commerce, il faut en revenir à l’intention lors de l’acquisition. Si l’intention était d’en faire du commerce et de gagner de l’argent en les revendant dans ce cas la zakat est obligatoire au bout d’une année. On commence à compter l’année à partir de l’acquisition de l’argent qui a servi à l’acheter. Si en revanche la personne n’avait pas l’intention de commercer avec, mais que son intention était plutôt la possession ou l’utilité, ou encore l’acquisition sans savoir ce qu’on en fera, comme c’est le cas de certaines personnes qui achètent des biens immobiliers et se disent : « Je l’achète aujourd’hui et je réfléchirai dans plusieurs années et je verrai bien ce qu’il adviendra, dans cette situation, l’avis prépondérant est qu’il n’y a pas de zakat à verser.

Et lorsque l’on dit que la zakat est obligatoire en se fondant sur l’année à partir de l’acquisition de l’argent d’origine cela signifie que : j’ai cinquante mille par exemple avec lesquels j’achète des marchandises ou des biens immobiliers pour en faire du commerce. Ces cinquante mille sont restés sur mon compte trois mois, puis j’ai acheté le bien immobilier pour faire du commerce, quand donc dois-je sortir la zakat ? Certaines personnes commencent à compter l’année à partir de l’achat du terrain ou de l’achat des marchandises et ceci est une erreur. En effet, l’argent était présent, et le fait que sa forme soit passée d’argent liquide à un bien immobilier ou d’argent liquide à une marchandise cela ne change rien à la règle. Au final il est obligatoire que je commence à compter l’année à partir du moment où j’ai eu en ma possession cet argent et non à partir de l’acquisition du terrain. Dans l’exemple présent, je compte neuf mois après l’acquisition du terrain, pour compléter une année. Donc cela fera une année sur la base de l’argent acquis pour cet achat, alors je peux m’acquitter de ma zakat.

Si je vends ce terrain durant cette période, qui redevient de l’argent liquide, je m’acquitterais de la zakat en me fondant sur l’argent d’origine, et non pas en me disant que c’est de l’argent qui est devenu un terrain puis un terrain qui est devenu de l’argent.

Donc concernant l’acquisition d’un bien immobilier sans l’avoir acheté, par exemple par le biais d’un don ou d’un héritage, quand dois-je m’acquitter de la zakat ?

Certains savants sont d’avis que la personne qui a l’intention d’en faire du commerce commence à compter l’année à partir de la date de cette intention. D’autres sont d’avis qu’il n’y a pas du tout de zakat sur ce bien, car on ne tient pas compte de son intention étant donné que le bien est acquis, mais on tient compte de l’intention au moment de l’acquisition. Ceci ne concerne pas l’acquisition forcée, ni les dons ; non cela concerne plus l’acquisition par achat ou autres, et même si la personne a l’intention de le vendre, il n’y a pas de zakat, et c’est l’avis de la majorité.

Votre frère

Khâlid Al-Muslih


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