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Fatwas / La zakat / La zakat sur les fonds d’investissements.

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Question

La zakat sur les fonds d’investissements.

زكاة على الصناديق الاستثمارية

Réponse

La louange est à Allah, que la prière, la paix et la bénédiction d’Allah soit sur Son Prophète, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons.

Ceci étant dit,

Les fonds d’investissements dans lesquels la personne investit sont en réalité des unités. Au final la personne doit sortir la zakat sur la valeur de ces unités, que ces unités soit élevées ou basses, il n’y a aucune différence en cela. Car en réalité ce sont des offres commerciales que l’on vend et que l’on achète. Donc, que sa valeur ait baissé ou diminué, alors qu’elle était élevée au départ, cela n’a pas d’incidence. Lorsqu’arrive le jour de la zakat, il faut voir combien la personne a d’argent dans ce fonds d’investissement, que ce soit en regardant le nombre d’unités qu’elle possède, puis en multipliant par la valeur de chacune, ou en appelant le fonds pour leur demander par exemple : combien ai-je d’argent ? Puis la personne sort la zakat en fonction du montant en question qu’elle possède.

Il reste une question à ce sujet : Ces fonds de pension en réalité ont une responsabilité, qui donc dans ces fonds, assume la responsabilité en cas de perte de ? Il ne fait aucun doute que les banques assument une grosse part de responsabilité dans les pertes qui touchent ces fonds. En effet, les gens qui entrent dans le marché des actions sont de deux catégories : une catégorie qui est entrée dans ce marché par elle-même, elle vend et elle achète par le biais des marchés financiers, elle fait cela elle-même directement. Ce genre de personne assume la responsabilité de ce qui peut l’atteindre comme pertes éventuelles, tout comme elle récolte les gains qui peuvent s’en dégager, c’est la personne qui gère cela.

En revanche les personnes qui sont entrées dans le marché par le biais de ces fonds d’investissement, qui ont rendu public, propagé et expliqué aux gens qu’ils constituent une forme de protection, une forme de sécurité pour les actionnaires ; la réalité des faits est que ces fonds ont délaissé leur responsabilité, de ce fait il n’y a plus maintenant de différence entre eux et l’actionnaire qui gère ses actions sur le marché par lui-même et qui est exposé aux pertes et aux gains. De plus ces fonds gagnent de l’argent sur chaque transaction car ils prennentune commission, ils prennent aussi toute sortes de commissions aux actionnaires, pour au final ne pas assumer leur responsabilité concernant la préservation des droits des gens. Alors que ces fonds ont une réelle responsabilité, et les autorités compétentes du Ministère des Finances ainsi que du Fonds Monétaire ont l’obligation de contraindre ces fonds à indemniser les gens proportionnellement aux dommages causés par leur négligence dans leur travail, ainsi que la non-sécurisation des investissements des gens. Car l’argent de ces personnes n’est pas une chose à prendre à la légère, cet argent n’a pas été confié à ces banques et à ces fonds pour en faire ce qu’elles veulent, sans préserver ce qu’on leur a confié, sans respecter leurs engagements, tout en expliquant aux gens que ce sont des formes d’investissements sûrs.

Puis lorsque les actions baissent, ces fonds se mettent à dire qu’ils sont semblables aux particuliers, ceci n’est pas vrai : rappelez-vous que vous invitiez les gens à participer à ces fonds, en leur montrant qu’en l’espace d’une année vous aviez multipliez les bénéfices, que ce que vous proposiez était un investissement sans risque, qu’il y avait des comités et des services en charge d’analyser et de suivre le marché, qui prédisaient les baissent et protégeaient des risques !

Cependant ces risques sont venus par surprise et il y a des règles qui régissent cela. Moi je parle des baisses qui se poursuivent, avec des signes avertisseurs, précurseurs, où étaient ces personnes ? Et pourquoi ne se sont-elles pas empressées de protéger les droits des gens ? Ou du moins, avertir les gens qu’ils vont faire face à des pertes, pour que celui qui souhaite se retirer, le fasse le plus tôt possible, pour ne pas rester jusqu’à l’enlisement et ne plus pouvoir ni sortir, ni rester ; tout en voyant ce déclin, cette chute de la valeur de ses actions et de ses unités.

Ceci n’est qu’un exemple parmi tant d’autres au sujet desquels les banques doivent craindre Allah (U) et indemniser les gens qu’elles ont abusés.

La personne qui pose la question dit : « J’ai perdu et je suis épuisé. » Elle n’a pas la possibilité d’exposer tout ce qui la concerne, mais quelle est la faute de ces gens ? Les banques gagnent dans toutes les situations, c’est-à-dire : lors des baissent qui touchent ces fonds, les banques ne se montrent nullement indulgentes, ne serait-ce qu’en baissant une part des commissions quelles perçoivent sur les ventes de ces unités ou d’autres formes de commissions qu’elles ont l’habitude de prendre. Ces gens n’ont-ils aucun droit ? Il est un devoir pour les autorités compétentes en la matière du Ministère des Finances et du Fonds Monétaire de ce pays de frapper fort contre ces fonds, en exigeant d’eux qu’ils indemnisent les gens qu’ils ont abusés.

Il faut que les gens réfléchissent avant d’acheter des actions, surtout que ces krachs boursiers se succèdent. Certaines personnes en arrivent à vendre leur maison ou à emprunter à la banque, il convient de vraiment bien réfléchir avant d’investir ne serait-ce qu’un riyal dans ce marché, il n’y a aucun doute là-dessus. Mais le problème est maintenant arrivé, nous disons alors : les retombées de ce problème se sont étendues à beaucoup de personnes dans la société et il est obligatoire de les indemniser, ou de mettre en place une forme de sécurisation, faire en sorte d’assumer la responsabilité [de ces fonds]envers ceux qu’ils ont abusés.

D’un autre côté, concernant les gens : en réalité les gens oublient [vite], lorsque le premier krach s’est produit, les gens se sont rétractés, se sont éloignés et ont fuit le marché des actions. Puis lorsqu’est revenu une sorte de redressement, même partiel, beaucoup de gens se sont orientés vers ces marchés pour gagner de l’argent.

On voit encore beaucoup de gens qui ne cessent jusqu’à présent d’être séduits par ça. Il y a des gens qui tirent profit de la crédulité des autres pour les faire entrer dans ce marché en leur disant que le plus approprié est d’acheter tout en leur faisant miroiter des hausses, puis lorsqu’ils vendent, il se produit des pertes. Il ne fait aucun doute que c’est la responsabilité du marché et des autorités de contrôle d’empêcher ce genre d’abus, cette protection est obligatoire. Chacun de vous est responsable et chacun de vous sera interrogé sur l’objet de sa responsabilité.

Il ne fait aucun doute non plus, que la commission des marchés financiers a une responsabilité, ainsi que le Ministère des Finances. Toutes les autorités compétentes en la matière doivent examiner ce qui se passe et pourraient mettre en place une forme de mise en garde. Mais l’affaire ne se limite pas à un avertissement ou à une mise en garde, d’après moi il existe une autre technique, que la parole, car ces autorités ont à leur disposition une panoplie d’outils administratifs et des actions exécutoires pour protéger les actionnaires. Mais [malheureusement] ces actions ne sont pas présentes de manière tangible au sein du marché des actions existant. Concernant la mise en garde, on pourrait mettre en place des avertissements ici ou là, des slogans qui informeraient sur la méfiance à avoir, mais le sentiment commun autour duquel les gens s’unissent, c’est le sentiment d’avoir été abusé. C’est pour cette raison que les autorités compétentes se doivent de jouer leur rôle. Quant aux gens ils doivent être conscients, clairvoyants et ne pas être trop gourmands. Nous disons à celui qui est surendetté, qui vend sa maison et se retrouve à louer un appartement, puis vient en pleurant : tu es responsable de ce qui t’arrive, ne rejette pas la responsabilité sur les autres, ils ont une part de responsabilité, mais cela ne signifie pas que tu es exempt de responsabilité.

Il y a une victime de ces actions, qui est un homme âgé, qui avait environ deux millions de riyals et qui n’a plus rien aujourd’hui, cette personne habite chez son fils, nous demandons à Allah(U)de lui remplacer cela par un bien.

Votre frère

Khâlid Al-Muslih


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